Accueil Mentions légales

Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté sur l'un des sites Internet de SPM(*), propriété exclusive de la société SPM SAS.


Avertissement

Accès au site

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site et l'utiliser.

SPM ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

L'accès au site SPM.com est gratuit. Les frais d'accès, d'utilisation du réseau de télécommunication ou autres sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunications.

Propriété intellectuelle :

SPM est propriétaire , ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos,...

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société SPM est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l'éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur celui-ci sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de SPM est donc prohibée au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Contenu du site

SPM se réserve le droit de modifier et/ou corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, SPM décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.

SPM apporte néanmoins tous ses efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.

Par conséquent, SPM ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de SPM si elle est susceptible d'avoir accès aux produits ou services concernés.

 

Liens hypertexte

Le site spm.fr contient des liens hypertexte permettant l'accès à des sites tiers n'appartenant pas à la société SPM qui, en conséquence, ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites.

La création de liens hypertexte vers le site SPM.com doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication ou de son représentant.

 

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un "cookie" peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.

Un "cookie" est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent SPM à l'employer. Ils pourront désactiver ce "cookie" par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur système de navigation.

 

Loi Informatique et liberté

Il est rappelé que conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les visiteurs du site ont un droit d'accès et de rectification sur les données personnelles qu'ils peuvent être amenés à communiquer à SPM sur le site. Toute demande relative à ce droit doit être adressée à : service.clientele@spm.fr

Le site SPM en tant que site du groupe Gerflor fait l'objet d'une déclaration à la CNIL - n° d'enregistrement : 882927.

 

Protection des données

SPM s'engage à respecter la vie privée de tout utilisateur de son site Internet. Les données personnelles (nom, adresse, téléphone, e-mail) ne sont collectées qu'après avoir été fournies par l'utilisateur en toute connaissance de cause. Ces données pourront être stockées pour une durée limitée et éventuellement réutilisées en interne par SPM à des fins statistiques ou marketing. Les données collectées ne feront en aucun cas l'objet de cessions à des organismes ou sociétés tiers.

 

Litiges

Le présent site Internet a été conçu et est géré dans le respect de la loi française. Tout litige ayant trait à ce site ou résultant de son utilisation devra être tranché par les tribunaux français.

 

Crédits

Photos et illustrations : SPM

Webdesign : Novius - Blastradius

Site conçu et hébergé par : www.novius.com et motorisé par Novius OS.

Société :
SPM international S.A.S.

Capital : 2 718 726.99  €

RCS : 419 396 965 Toulouse

SIRET : 419 396 965 00040

APE : 4673B

TVA intracommunautaire :
FR 27 419 396 965

Siège social :
16, rue Isabelle Eberhardt
31200 Toulouse - France

Tél : +33 (0)5 34 39 40 00

Fax : +33 (0)5 34 39 40 50

E-mail: service.clientele@spm.fr 

Représentant légal :
Bertrand CHAMMAS

Responsable de publication :
SPM

Site hébergé par : Sté Novius